Kohi – Maison de la torréfaction

Les mentions légales

En conformité aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site web : https://www.kohistore.fr/ Ces données qui suivent :

1. Données légales :

Le site https://www.kohistore.fr/ est la propriété absolue de KOHISTORE, .

KOHISTORE – Num. de Téléphone : +33 1 87 09 37 68

32 RUE d’Estiennes d’Orves 92270 Bois-Colombes
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) au numéro 88537915600015

N°TVA : FR60885379156
Adresse de messagerie mail : contact@kohistore.com

Le Développeur du site : Agence Scalward
Chef de la publication : Agence Scalward
De quelle façon entrer en contact avec le Décideur de publication : contact@scalward.com
Le Webmaster est : Agence Scalward
De quelle façon joindre le Concepteur : contact@scalward.com

Entreprise qui assure l’hébergement : OVH SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code d’Activité principale exercée (APE) 2620Z
N*TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

2. Présentation et principe :

Tout internaute se connectant et utilisant le site web : kohistore.fr est considéré comme utilisateur du site web.
Le site web kohistore.fr regroupe différents services, en l’état, mis à la disposition des usagés. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Réalisateur du site kohistore.fr. Le site kohistore.fr est mis à jour régulièrement par l’agence Scalward.
Kohistore s’efforce de prescrire sur le site web kohistore.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Accessibilité :

Le site internet kohistore.fr est habituellement accessible aux usagés 24/7, excepté en cas d’interruption, prévue ou non, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, kohistore s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site internet et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une servitude de moyen, Kohistore ne pourrait être désigné comme responsable des soucis, peu importe sa nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4. Propriété intellectuelle :

kohistore est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, icônes, sons, logiciels etc…
Toute reproduction totale ou partielle du site kohistore.fr, affichage, modification, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est formellement interdite, sauf acceptation préalable de kohistore, propriétaire du site internet même partielle du site kohistore.fr, représentation, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est strictement interdite, sauf acceptation écrite préalable de kohistore, directeur du site web à cette adresse : contact@kohistore.com, à contrario elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site internet kohistore.fr possède de multiple liens hypertextes vers différents sites (partenariats, informations .) mis en place suite à la validation de kohistore. Cependant, kohistore ne peut pas sécuriser l’ensemble du contenu des sites ainsi consultés et décline donc toute responsabilité de de cette façon concernant les risques éventuels de contenus interdits.
L’usager est tenu informé qu’au cours de ses visites sur le site kohistore.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer de façon automatique sur son ordinateur grâce à son logiciel de navigation. Un cookie c’est un assemblage de donnée qui ne permettra pas de savoir qui est l’utilisateur, en revanche qui note des données relatives à la navigation de l’usager sur le site web. 
La configuration du programme de navigation laisse libre d’informer de la présence de cookie et potentiellement, de refuser de la façon expliquée à l’ adresse suivante : kohistore.fr. La mise en place peut toutefois de paramétrer le navigateur de son pc pour rejeter l’installation des cookies, en sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’incapacité d’accéder à différents secteurs. Concernant tout blocage de cookies, recherchez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies et appliquez les instructions en rapport avec votre version de navigateur.

 

6. Protection des personnes & biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site interne kohistore.fr, Kohistore ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour la nécessité de divers services proposés par le site kohistore.fr. L’usager fournit ces informations en pleine conscience de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à la saisie. Il est donc expliqué à l’utilisateur du site web kohistore.fr l’obligation ou pas de mentionner ces informations.
En conformité avec les dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez une requête à kohistore.fr par email : contact@kohistore.com ou alors via lettre manuscrite  signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle une réponse devra être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site suivant kohistore.fr n’est publiée sans consentement de l’utilisateur, échangée, transférée, vendue sur un support quelconque à des groupes. Uniquement l’hypothèse du rachat du site suivant kohistore.fr et de l’intégralité de ses droits en autorise Kohistore à joindre les dites informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait alors lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site suivant kohistore.fr
Le site web kohistore.fr est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD kohistore.fr/politiques-de-confidentialite/.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.